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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://www.xn--laparcelledesrves-6tb.com/, est édité par :

  • Dénomination sociale : Amélie Barbedienne EI et Catherine Barbedien EI.

  • Forme juridique : Micro-Entreprises

  • Siège social :

         - Amélie Barbedienne EI: 8, rue Barthel, 77000 Melun

         - Catherine Barbedienne EI: 5, rue saint Louis, 77000 Melun

  • Numéro d’immatriculation : 

         - Amélie Barbedienne: SIRET: 94308572000010

         - Catherine Barbedienne: SIRET: 94303736600011

  • Numéro de TVA intracommunautaire : non soumis à la TVA.

  • Directeur de publication : Amélie Barbedienne EI et Catherine Barbedienne EI.

  • Contact : laparcellesdesreves.art@gmail.com

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2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

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  • Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]

  • Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur

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5. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des informations qui y sont diffusées.

 

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l’éditeur.

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